Premier degré

Circulaire départementale relative aux accidents scolaires dans le premier degré et formulaire de déclaration d'accident.

Circulaire relative aux accidents scolaires dans le premier degré

Formulaire de déclaration d'accident scolaire

Application BAOBAC : 

Note de l'ONS pour le premier degré

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Second degré

Circulaire départementale relative aux accidents scolaires dans le second degré et formulaire de déclaration d'accident.

Circulaire relative aux accidents scolaires dans le second degré

Formulaire de déclaration d'accident scolaire

Application BAOBAC :

Note de l'ONS pour le second degré

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